Règlements

ADOPTION DU REGLEMENT 2024-438 REGIE INTERNE DU CONSEIL MUNICIPAL

Adoption d'un premier projet de règlement 2024-438 Régie interne du conseil municipal

Dépôt du premier projet règlement 2024-436 - Modification au règlement de zonage afin d'ajouter des définitions à la terminologie

Premier projet de règlement 2023-426 – Dispositions et normes applicables aux terrains de camping

REGLEMENT NO 2015-342 Règlement de lotissement

REGLEMENT NO 2015-343 Règlement de construction

REGLEMENT NO 2015-344 Règlement sur les permis et certificats

REGLEMENT NO 2015-345 Règlement sur les conditions de délivrance des permis de construction

REGLEMENT NO 2015-346 Règlement sur les dérogations mineures

REGLEMENT NO 2015-347 Règlement sur les plans d'aménagement d'ensemble

REGLEMENT NO 2016-357 Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale

RÈGLEMENT 2020-399 Règlement relatif à la circulation des camions et des véhicules outils sur la route Dorval

RÈGLEMENT 2022-409 AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT CONCERNANT LES ANIMAUX SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ

RÈGLEMENT 2022-416 AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2022-409 CONCERNANT LES ANIMAUX SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE LAROUCHE

RÈGLEMENT 2024-432 – MODIFICATION AU RÈGLEMENT DE ZONAGE AFIN DE MODIFIER LES NORMES SUR LES CONTENEURS, LES BÂTIMENTS ACCESSOIRES, AJOUT D’USAGE DANS LES ZONES 34-AF ET 105-R, AINSI QUE D’AUTRES MODIFICATIONS PONCTUELLES

RÈGLEMENT 2024.434 Règlement au sujet de la politique de gestion contractuelle

RÈGLEMENT NO 2015-341 Règlement de zonage

RÈGLEMENT No 2014-326 Règlement concernant la prévention incendie

RÈGLEMENT No 2018-384 Règlement sur l'attribution et à l'affichage des numéros civiques

Règlement 2018-383 Règlement relatif à l'utilisation extérieure de l'eau

Règlement 2019-390 Règlement de modification du plan d'urbanisme

Règlement 2019-393 Règlement relatif au stationnement, à la circulation et à la sécurité publique

Règlement 2021-407 Adoption finale du règlement 2021-407 amendement au règlement de zonage

Règlement 2022-409 ayant pour objet de modifier le règlement 2021-403 concernant les animaux sur le territoire

Règlement 2022-410 Ayant pour objet d'édicter le code d'éthique et de déontologie des élus(es)

Règlement 2022-414 Code d'éthique et déontologie des employés

Règlement 2022-415 Concernant les colporteurs et les vendeurs itinérants

Règlement 2023-430 Imposition et prélèvement des taxes foncières générales et spéciales et autres compensations et tarifications pour le budget de l'année 2024

Règlement 2024-431 Modification au règlement de lotissement afin de rectifier la norme minimale de superficie d'un emplacement avec un usage secondaire de fermette

Règlement 2024-432 Modification au règlement de zonage afin de modifier les normes sur les conteneurs, les bâtiments accessoires, ajout d'usage dans les zones 34-AF et 105-R, Ainsi que d'autres modifications ponctuelles

Règlement 2024-433 : Règlement sur les compteurs d'eau

Règlement 2025-439 relatif au bruit sur le territoire de la municipalité de Larouche abrogeant ainsi le règlement 2000-217

Règlement 2025-440 ayant pour objet d’encadrer l’utilisation des pistes cyclables et piétonnières de la municipalité de Larouche

Règlement 2025-441 relatif aux parcs de planche à roulettes sur le territoire de la municipalité de Larouche abrogeant ainsi le règlement 2018-382 article 6.0 à 6.12

Règlement 2025-442 relatif à la paix et au bon ordre dans la municipalité de Larouche et abrogeant ainsi le règlement 2018-382, article 1 à 12.7 inclusivement

Règlement 2025-443 relatif à la circulation et à la sécurité publique de la municipalité de Larouche et abrogeant ainsi le règlement 2022-413

Règlement 2025-444 concernant les animaux sur le territoire de la municipalité de Larouche abrogeant ainsi le règlement 2021-403 concernant les animaux

Règlement 2025-445 concernant les limites de vitesse sur le territoire de la municipalité de Larouche

Règlement 2025-446 ayant pour objet de déléguer au directeur général greffier-trésorier le pouvoir de contracter pour la municipalité et abrogeant ainsi le règlement 2011-307

Règlement 2025-448 – Modification au plan d’urbanisme afin d’identifier la route 170 comme axe routier panoramique.

Règlement 2025-449 – Modification au règlement de zonage afin d’ajouter la ligne des hautes eaux du lac Kénogami et d’ajouter des normes de protection en bordure de l’axe routier panoramique de la route 170

Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles